Marchés publics / Paris

Concours restreint portant sur le projet de création d’une maquette pour la réalisation d’une tapisserie pour le vestibule de la Cour de cassation

Acheteur
CCassation - Cour de Cassation
Date limite de réponse
22 janvier 2027
Localisation
Paris
Codes CPV
Non précisés

Résumé

Le présent marché a pour objet l’acquisition par la Cour d’une maquette destinée à être adaptée en tapisserie d’une surface maximum de 8 m². La Cour acquiert également les droits de tissage de la maquette lauréate ainsi que les droits de monstration et de reproduction liés à cette maquette tels que définis en annexe 2 du CCP du présent concours.

Consulter l'avis officiel complet sur PLACE ↗

Analysez ce marché avec l'IA en 1 minute

Créez votre compte gratuit pour obtenir un score de pertinence, une analyse go/no-go et une aide à la rédaction de votre réponse.