Marchés publics / Pas-de-Calais

Fourniture d'enrochements

Acheteur
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Date limite de réponse
17 novembre 2026
Localisation
Pas-de-Calais
Codes CPV
14500000

Résumé

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.

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