Marchés publics / Aveyron

Fourniture des brosses pour les aspiratrices de chaussées du service propreté de la Ville de Rodez

Acheteur
Ville Rodez
Date limite de réponse
5 novembre 2026
Localisation
Aveyron
Codes CPV
39224000

Résumé

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, elles s'exécuteront au moyen de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Le seuil maximum annuel : 25 000,00 Euros HT. (Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L…

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