Marchés publics / Oise

Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées

Acheteur
CC des Deux Vallées
Date limite de réponse
16 novembre 2026
Localisation
Oise
Codes CPV
66515000, 66516000, 66514110, 66512000, 66514150, 66510000

Résumé

La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières

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