Marchés publics / Seine-Maritime
TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN JARDIN INTERGENERATIONNEL A FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
Acheteur
Mairie de Franqueville St Pierre
Date limite de réponse
20 octobre 2026
Localisation
Seine-Maritime
Codes CPV
45112710
Résumé
Il s'agit d'un marché public de travaux, ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché prend la forme d'un marché simple à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires. Le Marché est passé en procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1-1° du code de la commande publique. Le CCAG applicable au marché public : C.C.A.G.-Travaux. Le montant des travaux est estimé à 120 000 euro(s)…
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