Marchés publics / Savoie

Nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux

Acheteur
Ville d'Aix les Bains
Date limite de réponse
22 octobre 2026
Localisation
Savoie
Codes CPV
45261900

Résumé

Les stipulations du présent accord-cadre concernent le nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Procédure adaptée prévue aux articles L2123-1, R 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour les montants maximums s…

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