Marchés publics / Bouches-du-Rhône

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires

Acheteur
Communauté d'agglomération ACCM
Date limite de réponse
23 octobre 2026
Localisation
Bouches-du-Rhône
Codes CPV
90500000, 60100000, 90512000

Résumé

Les prestations nécessaires au fonctionnement du centre de transfert d'Arles, à la réception, au contrôle, au regroupement, au conditionnement et au transfert des ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables et des autres flux autorisés, ainsi qu'à leur transport vers les exutoires désignés par ACCM, sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché est organisé en un lot unique regroupant l'exploitation du centre de transfert, la ges…

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