Marchés publics / Seine-Saint-Denis
Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Date limite de réponse
19 octobre 2026
Localisation
Seine-Saint-Denis
Codes CPV
71300000, 71351810
Résumé
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Analysez ce marché avec l'IA en 1 minute
Créez votre compte gratuit pour obtenir un score de pertinence, une analyse go/no-go et une aide à la rédaction de votre réponse.