Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028
Buyer
Conseil Départemental de la Mayenne
Response deadline
October 29, 2026
Location
Mayenne
CPV codes
60182000
Summary
La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donner…
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