Communauté de communes - Saône Doubs Bresse
Epci · 71 - Saône-et-Loire
Open notices (50)
- DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)Deadline: -
- Acquisition, livraison, montage et installation de mobiliers et d'équipements pour les collèges publics et les services du Département de Saône-et-LoireDeadline: -
- ENTRETIEN PARTIEL DU GOLF MUNICIPAL DE BOURG EN BRESSEDeadline: -
- Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du DoubsDeadline: -
- Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone NordDeadline: -
- Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square FontgraineDeadline: -
- prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion et pour lui-mêmeDeadline: -
- ASSISTANCE, MAINTENANCE CORRECTVE ET EVOLUTIVE DES BASES DE DONNEES THERIAQUE ET ONCOTHERIAQUEDeadline: -
- 750 - SEVE : Construction d'un ensemble immobilier de 190 logements répartis dans 4 bâtiments et de 54 stationnements en sous-sol.Deadline: -
- RD 69 PR1 + 827 Travaux de reconstruction du pont Paron à St-RemyDeadline: -
- TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBSDeadline: -
- MISSION D'ERGONOMIE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR (PUI) CHSMODeadline: -
- RESTRUCTURATION GLOBALE AVEC EXTENSION AU COLLEGE RENE CASSIN A PARAY-LE-MONIALDeadline: -
- Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation.Deadline: -
- Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’Deadline: -
- Services d’exploitation des infrastructures d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines de compétence intercommunaleDeadline: -
- Le présent appel d’offres a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries de l'Union Immobilière des Organismes de Sécurité Sociale (UIOSS) du DoubsDeadline: -
- Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier BellerocheDeadline: -
- Avis d'attributionDeadline: -
- PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES TOILETTES PUBLIQUESDeadline: -
- Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030Deadline: -
- ACHAT DE FOURNITURES ET DE PETITS MATERIELS DE BUREAUDeadline: -
- Prestations de support informatique et accompagnement des utilisateurs de Niveau 1Deadline: -
- Restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBSDeadline: -
- Entretien et réparation des véhicules légersDeadline: -
- Fourniture et transport de fondants routiersDeadline: -
- Opération d'aménagement de l'avenue de Lyon - Secteur Allée des Tyrandes / chemin d'Eternaz (Commune de Péronnas)Deadline: -
- ASSISTANCE INFORMATIQUE DU CENTRE HOSPITALIER DU BEAUJOLAIS VERTDeadline: -
- Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-BresseDeadline: -
- Marché de collecte des déchets ménagers et assimilésDeadline: -
- ACQUISITION ET/OU LOCATION DE VEHICULES POUR LE COMPTE DU GHT70Deadline: 4/19/2030
- Transfert des matériaux de la collecte sélective issus du secteur de collecte en régieDeadline: 12/16/2026
- Acquisition d'un véhicule benne pour la collecte des déchets ménagersDeadline: 12/15/2026
- Construction de l'EcoPôle La ChrysalideDeadline: 12/3/2026
- REALISATIONS D'INSPECTIONS DETAILLEES D'OUVRAGES D'ART Lot n°1 "inspections détaillées périodiques d'ouvrages d'art" Lot n°2 "inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art"Deadline: 11/26/2026
- Construction d'un hangar et bureaux site PREVAL Haut-DoubsDeadline: 11/26/2026
- Mission de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement intérieur des 3 plateaux de la CPAM DE SAÔNE-ET-LOIREDeadline: 11/26/2026
- Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publicsDeadline: 11/24/2026
- Gestion du service public d'eau potable de la Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais SaôneDeadline: 11/20/2026
- MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES-.Deadline: 11/19/2026
- Maintenance des installations photovoltaïques des bâtiments du Département de Saône et LoireDeadline: 11/17/2026
- ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE MÉDECINE DU TRAVAIL AVEC POSSIBILITÉ DE TÉLÉCONSULTATIONDeadline: 11/16/2026
- Prestations d'études pour les opérations routières sur les infrastructures du Département de Saône-et-Loire - Années 2027/2030Deadline: 11/16/2026
- PARCOURS IMMERSIFS DECOUVERTE DU METIER D'AIDE A DOMICILEDeadline: 11/13/2026
- EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION INTERCOMMUNALESDeadline: 11/13/2026
- Fourniture de repas pour le service de portage de repas à domicileDeadline: 11/13/2026
- Remplacement d'un ascenseur à la direction départementale d'incendie et de secours du SDIS 25.Deadline: 11/9/2026
- Accord-cadre à bons de commande pour l'assistance technique, l'entretien, la maintenance et le dépannage pour la chaufferie bois et le réseau de chaleur de Dampierre Les Bois (25490). Relance suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt généralDeadline: 11/6/2026
- DÉCONSTRUCTION D’ANCIENS VESTIAIRES HÔPITAL « Site de VESOUL »Deadline: 11/6/2026
- Etude RKM Implantation et réalisation de forages de reconnaissanceDeadline: 11/6/2026
Awarded contracts (50)
| Object | Supplier | Signed |
|---|---|---|
| MP2026-08-04 - Déneigement de la voirie communale ; Lot 04 – Secteur 4 - Bas de Chajoux / Bas de Vologne (référence de consultation : MP2026_08) | FRANCK THEODORE | 10/19/2026 |
| MP2026-08-03 - Déneigement de la voirie communale ; Lot 03 – Secteur 3 - Le Breuil / Basse des Feignes / Raindé (référence de consultation : MP2026_08) | FRANCK THEODORE | 10/19/2026 |
| Travaux d'adaptabilité des logements au vieillissement et au handicap | SUD BOURGOGNE AUTONOMIE | 10/12/2026 |
| Travaux d'adaptabilité des logements au vieillissement et au handicap | SUD BOURGOGNE AUTONOMIE | 10/12/2026 |
| Travaux d'adaptabilité des logements au vieillissement et au handicap | SUD BOURGOGNE AUTONOMIE | 10/12/2026 |
| MP2026-08-05 - Déneigement de la voirie communale ; Lot 05 – Secteur 5 - Haut de Vologne (référence de consultation : MP2026_08) | SARL PIERREL TRAVAUX PUBLICS (SPTP) | 10/12/2026 |
| Electricité - Rénovation de la chaufferie des logements - Rue Joseph Montravers à SANCEY LE GRAND (Groupe 316) | VITTORI ET FILS | 10/1/2026 |
| FOURNITURE D¿ORTHESES POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | OTTOBOCK RESEAU ORTHOPEDIE & SERVICES | 9/30/2026 |
| FOURNITURE D¿ORTHESES POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | PROTEOR | 9/30/2026 |
| Chaufferie logements Sancey - Rénovation de la chaufferie des logements - Rue Joseph Montravers à SANCEY LE GRAND (Groupe 316) | M.ENERGIES EXPLOITATION (SOLOREC) | 9/28/2026 |
| MAINTENANCE CVC - BATIMENTS COMMUNAUTAIRES | ENGIE ENERGIE SERVICES (ENGIE E.S.) | 9/28/2026 |
| UNIHA FOURNITURE D¿ISOLATEURS POUR PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DE CONSOMMABLES ET EQUIPEMENTS ASSOCIES | JCE BIOTECHNOLOGY | 9/17/2026 |
| MAINTENANCE DU LOGICIEL RIS XPLORE ET PRESTATIONS ASSOCIEES | EDITION ET DEVELOPPEMENT LOGICIELS (EDL) | 9/15/2026 |
| INX Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2426 \nFourniture de générateurs pour traitement des plaies par pression négative et \nfourniture de consommables à usage unique stériles et non stériles, \nmaintenance, pièces détachées et formation associées. \nLot 1 : « Générateur et consommables mousse » | LABORATOIRES PAUL HARTMANN | 9/15/2026 |
| INX Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2426 \nFourniture de générateurs pour traitement des plaies par pression négative et \nfourniture de consommables à usage unique stériles et non stériles, \nmaintenance, pièces détachées et formation associées. \nLot 7 : « Système de thérapie par pression négative avec source d’énergie \nélectrique à patient unique » | SMITH ET NEPHEW SAS | 9/15/2026 |
| RESAH AUTOMATE HEMOCHRON | WERFEN (WERFEN) | 9/8/2026 |
| MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET D'UN RESEAU DE CHALEUR A L'ISLE SUR LE DOUBS | PERRIN & ASSOCIES | 9/7/2026 |
| Evacuation des encombrants et des cartons sur le patrimoine de l'agence de Besançon d'Habitat 25 - Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique | ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION (TRI) | 9/3/2026 |
| ACHAT DE PLACES ET DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR LES MATCHS DU FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SAISON 2026-2027/2027-2028 | FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA | 8/31/2026 |
| ACQUISITION, LOCATION, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS D¿IMPRESSION, DE NUMERISATION, DE GESTION DOCUMENTAIRE ET GESTION DE COURRIERS ET PRESTATIONS ASSOCIEES | X MEDICAL PICTURE (XMP) | 8/24/2026 |
| Gros œuvre - Résine - Peinture - Reprise des balcons et garde-corps - 2 à 12, rue de Mambouc à ORNANS (Groupe 45) | SN SMBTP | 8/20/2026 |
| AMENAGEMENT PAYSAGER SQUARE FONTGRAINE-BASSIN ORGAE MORGON | SOCIETE CHATILLONNAISE D'AMENAGEMENT ET DE PAYSAGE (EN ABREGE SOCAP) (SOCAP) | 8/20/2026 |
| LOT 03 MURS PIERRES- BATIMENT ACTIONS EDUCATIVES ET SOCIALES EJ VOITEUR | PALANGHI JULIEN | 8/18/2026 |
| Reprise des balcons et garde-corps - 2 à 12, rue de Mambouc à ORNANS (Groupe 45) – Relance lot n° 2 : Serrurerie | MAINTENANCE INDUSTRIELLE SAONOISE | 8/17/2026 |
| MARCHE SUBSEQUENT ORDINAIRE SANS VARIANTE RD461 PR46 315 AU PR48 245 COMMUNES DE FUANS ET LE BELIEU RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT EN ENROBE APRES FRAISAGE GENERAL | ENTREPRISE ROGER MARTIN | 8/17/2026 |
| REALISATION SALLE D'ESCALADE DE BLOCS CCS | ESCAPADE EQUIPEMENT (ESCAPADE) | 8/14/2026 |
| FOURNITURE LIVRAISON POSE ET DEPOSE DE LA SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE DIRECTIONNELLE ET DE POLICE SUR LES RD DU DOUBS | SIGNAUX GIROD (SIGNAUX GIROD) | 8/13/2026 |
| ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 1 - ATTRIBUTAIRE 2 - HD PELLETS | ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT | 8/11/2026 |
| PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | DESPS (DBG FACILITY) | 8/11/2026 |
| PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | CARRARD SERVICES | 8/11/2026 |
| PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | DESPS (DBG FACILITY) | 8/11/2026 |
| ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 1 - ATTRIBUTAIRE 1 - CHAYS COMBUSTIBLES | CHAYS COMBUSTIBLES (EVOLE ENERGIES - EST) | 8/11/2026 |
| ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 1 - CHAYS COMBUSTIBLES | CHAYS COMBUSTIBLES (EVOLE ENERGIES - EST) | 8/11/2026 |
| ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 2 - THEVENIN DUCROT | ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT | 8/11/2026 |
| ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 3 - TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST | TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE) | 8/11/2026 |
| PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES | CARRARD SERVICES | 8/11/2026 |
| DESIGNATION DELEGUE PROTECTION DES DONNEES ET PRESTATIONS DE SERVICE (VILLE, CCAS) | DATA VIGI PROTECTION | 8/7/2026 |
| ACQUISITION D UN CAMION 4X4 CHASSIS TWIST LOCK EQUIPE D UNE SALEUSE SUR BERCE AVEC PLATEAU ET D UNE BIBENNE | RECTIF 15000 | 8/6/2026 |
| ACQUISITION CAMION 4X2 CHASSIS TWISTLOCK EQUIPE D UNE SALEUSE SUR BERCE ET D UNE TRI BENNE | RECTIF 15000 | 8/6/2026 |
| PRELEVEMENTS ET ANALYSES POUR LA RECHERCHE DE LEGIONELLES DANS LES BATIMENTS GERES PAR LE DEPARTEMENT DU DOUBS | EUROFINS HYDROLOGIE EST | 8/5/2026 |
| PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ORIENTATION ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE DES ALLOCATAIRES DU RSA TRAVAILLEURS NON SALARIES SUR LE PAYS DE MONTBELIARD | CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE SAONE-DOUBS (CCIT) | 8/5/2026 |
| Travaux de restauration Audeux à Bremondans et Orsans | FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT | 8/4/2026 |
| RESTAURATION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET AMELIORATION ENERGETIQUE AU MUSEE COUBERT A ORNANS LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES ACIERS | ETABLISSEMENTS OBLIGER | 8/4/2026 |
| Acquisition de mobilier scolaire | MOBIDECOR (M.B.F.) | 8/4/2026 |
| Etude de définition des travaux de réhabilitation du Ruisseau des Seignes | ARTELIA | 8/3/2026 |
| RESTAURATION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET AMELIORATION ENERGETIQUE AU MUSEE COUBERT A ORNANS LOT 04 PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS | JLG PEINTURES | 7/31/2026 |
| RESTAURATION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET AMELIORATION ENERGETIQUE AU MUSEE COUBERT A ORNANS LOT 02 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS PATRIMOINE | MENUISERIE LEBLOND PERE ET FILS (MENUISERIE LEBLOND PERE ET FILS) | 7/31/2026 |
| Fourniture de réactifs, consommables et maintenance pour automates ABBOTT RDx (ID NOW & DIGIVAL) | ABBOTT RAPID DIAGNOSTICS S.A.S | 7/31/2026 |
| RESTAURATION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET AMELIORATION ENERGETIQUE AU MUSEE COUBERT A ORNANS LOT 01 RESTAURATION MENUISERIES EXTERIEURES | ADECO (ADECO) | 7/31/2026 |
| TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT FILIERE BOUE JASSANS RIOTTIER | VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX | 7/30/2026 |
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